vo3000

Mentions légales

Edition / Rédaction du site web

VO3000
10, rue Nicolas Joseph Cugnot
ZI du Brézet
63100 Clermont-Ferrand

Directeur de la publication :

Olivier Pedretti

Hébergement

cyberbrain.net

Conception

Digitaleen cr&éations
info [at] digitaleen [dot] com

Conditions générales d'utilisation

VO3000 édite le site web www.vo3000.com pour votre information personnelle et pour une meilleure connaissance des activités de VO3000.

VO3000 met à votre disposition ce Site web, et vous invite à l'utiliser, sous réserve que vous (ci-après l’ « Utilisateur ») vous engagiez à respecter les dispositions des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les "Conditions d’Utilisation"), ainsi qu’à respecter l’ensemble des lois applicables. En accédant et parcourant ce Site web, vous acceptez sans réserve les Conditions d’Utilisation.

Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site web qui est mis à votre disposition par VO3000.

VO3000 sera libre de modifier et/ou de mettre à jour les Conditions d’Utilisation à tout moment.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’Utilisation, merci de ne pas accéder ni d’utiliser le Site web.

I. Accès au Site web

Le Site web est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, VO3000 ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le Site web, en raison, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.

Pour assurer la maintenance du Site web, VO3000 pourra interrompre leur accès et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L'accès au Site web s’effectue à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site web selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

II. Droits de Propriété Intellectuelle

II.1. Droit d’auteur

Le Site web et leur contenu, y compris et sans limitation, les dessins, les photos, les vidéos, les animations et tout autre élément du Site web (ci-après les "Eléments") sont protégés par le droit d’auteur conformément aux lois françaises et autres traités et lois internationaux relatifs à la propriété intellectuelle. Ces Eléments sont la propriété soit de VO3000, soit de tiers ayant concédé à VO3000 les droits et licences nécessaires pour les utiliser sur le Site web. Tout usage et/ou reproduction de tout ou partie des Éléments autre que pour votre usage personnel et privé est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de VO3000 . La distribution, reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, traduction, vente ou toute autre disposition de tout ou partie des Eléments, ainsi que de la présentation, l’architecture et l’organisation du Site web, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, sont strictement interdites sans l’accord préalable et écrit de VO3000 . Vous êtes averti que VO3000 fera respecter ses droits d’auteur par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par des poursuites judiciaires.

II.2. Marques

Les marques commerciales, logos et autres signes distinctifs (ci-après le(s) " Marque(s) ") présentes sur le Site web sont des Marques déposées appartenant soit à VO3000 soit à des tiers ayant concédé à VO3000 les droits et licences nécessaires pour les utiliser sur le Site web. Rien dans le Site web ne saurait être interprété comme conférant une quelconque, licence ou droit d'utiliser l’une des Marques contenues sur le Site web sans l'autorisation écrite du propriétaire de la Marque. Toute utilisation des Marques, ou de tout autre contenu du Portail et/ou des Sites est strictement interdite. Vous êtes également averti que VO3000 fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par des poursuites judiciaires.

III. Liens hypertextes

III.1. Mise en place de liens hypertextes vers le Portail

Il est possible d’insérer sur votre site un lien hypertexte vers le Site web www.vo3000.com, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :

  • obtention d’une autorisation expresse et préalable de VO3000 d’insérer un lien hypertexte sur votre site, en direction du Site web, étant entendu que le silence de VO3000 ne saurait, en aucun cas, être interprété comme équivalant à une autorisation ;
  • que le lien hypertexte inséré sur votre site renvoie directement vers la Page d'accueil du Site web ;
  • que ce lien ouvre le Site web dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http du Site web consulté.

Aucune autorisation ne saurait, en aucun cas, être accordée - et sans que cette liste soit limitative - à un site Internet diffusant des informations et/ou contenus à caractère illicite, illégal et/ou à caractère politique, polémique, religieux, pornographique ou xénophobe, étant entendu que de tels contenus et/ou informations sont en tout état de cause illicites.

L’autorisation d’insérer un tel lien hypertexte ne permet en aucune façon :

  • ni la reproduction d’un ou plusieurs éléments composant le Site web ;
  • ni la présentation, sur votre site, d’un ou de plusieurs des éléments du Site web sous forme de frame (technique consistant à diviser une page web en plusieurs petites fenêtres dans chacune desquelles il est possible d’afficher un document sous format html ou autre) et/ou de systèmes apparentés.

VO3000 se réserve le droit de refuser l’insertion d’un lien hypertexte sur votre site Internet sans avoir à en justifier. Il se réserve également le droit d’agir à l’encontre de toute personne physique ou morale qui insèrerait un lien hypertexte en direction du Portail et/ou des Sites sans son autorisation expresse et préalable.

III.2. Liens hypertextes contenus par le Site web

VO3000 peut mettre en place, sur le Site web, des liens hypertextes vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet.

Toutefois, VO3000 n’étant pas l’éditeur de ces sites web ou sources Internet, il ne peut pas en contrôler le contenu.

En conséquence, VO3000 ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable du contenu (notamment les publicités, produits et/ou services) des sites web ou sources Internet, ainsi accessibles, ou des éventuelles collecte et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectuées par lesdits sites web ou sources Internet.

IV. Données collectées sur le Site web

IV.1. Protection des données personnelles

Afin de vous offrir une meilleure utilisation du Site web, VO3000 souhaite recueillir certaines informations vous concernant. Ces informations visent à mieux vous connaître et à vous offrir une utilisation personnalisée du Site web.

VO3000 respecte la vie privée des Utilisateurs, et se conforme aux dispositions légales relatives à la protection des données personnelles.

La collecte des informations personnelles que tout Utilisateur serait amené à transmettre à VO3000 pour l'utilisation du Site web et/ou pour la participation à des jeux-concours et/ou autres campagnes de promotions organisés par VO3000 est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Vos données personnelles sont uniquement utilisées pour les besoins VO3000.

Sous réserve de justifier de votre identité, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, ainsi que de vos préférences en terme de confidentialité, que vous pouvez exercer à tout moment :

  • en écrivant au webmestre à l’adresse mail suivante : contact@domia63.com
  • par courrier postal à l’adresse suivante :
    VO3000
    10 rue Joseph Cugnot
    63100 Clermont-Ferrand

Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées. VO3000 fera son possible pour effectuer au plus vite les changements demandés sur les données contenues dans ses fichiers.

VO3000 ne communiquera pas vos données personnelles à des tiers.

Par exception à ce qui précède, VO3000 peut, toutefois, être amené à fournir certaines informations à ses prestataires techniques afin de vous faire bénéficier de certaines fonctions du Site web. Cependant, lesdits prestataires ne sont pas autorisés à faire un quelconque usage des données pouvant vous concerner. Vous pouvez vous opposez, à tout moment, à la transmission de vos données personnelles aux prestataires techniques de VO3000 en écrivant aux adresses mentionnées ci-dessus.

VO3000 pourra être amené à utiliser vos données personnelles pour optimiser votre accès à l’ensemble des contenus du Site web.

Du fait de votre inscription sur le Site web, vous acceptez de recevoir les lettres d’information (newsletters) de VO3000.

Vous pouvez vous opposer, à tout moment, à la réception des lettres d’information en écrivant aux adresses mentionnées ci-dessus.

VO3000 vous informe que l’ensemble des lois et des règlements en vigueur est applicable à Internet. Tout Utilisateur est, notamment, tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée et/ou à la réputation des personnes.

IV.2. Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement

VO3000 peut, dans certains cas, collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir, par exemple, du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez ou du nom de domaine du site web à partir duquel vous vous êtes connecté au Site web.

4.3) Données liées à la navigation

Lors de la navigation sur le Site web, vous laissez sur le serveur de VO3000 des traces informatiques non-nominatives appelées "fichiers logs" que VO3000 utilise pour orienter le contenu éditorial et promotionnel du Site web. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont pas réutilisables par VO3000 lors d'une nouvelle utilisation du Site.

V. Responsabilité

VO3000 souhaite que les informations contenues sur le Site web soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaitre.
Par conséquent, les contenus, informations et/ou éléments édités sur le Site web sont fournis "tels quels", sans aucune garantie expresse ou tacite de VO3000.

En conséquence, le Site web peuvent présenter des erreurs techniques et/ou typographiques ainsi que toute autre inexactitude, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site web.

VO3000 ne saurait être tenu responsable des erreurs et/ou omissions contenues par le Site web.

Les informations contenues sur le Site web sont librement modifiables, sans aucun préavis, par VO3000 et font régulièrement l'objet de mises à jour.

En aucun cas, VO3000, ses employés, ses fournisseurs et/ou les tiers mentionnés sur le Site web ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation du Site web, ou de l’un quelconque des éléments contenus sur le Site web.

Par ailleurs, la responsabilité de VO3000 ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

  • en cas d'interruption de service du Site web motivée par des opérations de maintenance ;
  • en cas d'interruption de service du Site web liée aux comportements des Utilisateurs ;
  • en cas d'inaccessibilité du Portail et/ou des sites du fait de la nature même du réseau Internet ;
  • en cas d’incapacité d’un Utilisateur à utiliser le Site web ;
  • en cas de dommages causés à un équipement quel qu’il soit et/ou de pertes de données lors d'une connexion au Site web.

VO3000 ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques appartenant aux Utilisateurs résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.

En tant qu'Utilisateur du Site web, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En utilisant le Site web, vous reconnaissez :

  • que VO3000 ne saurait en aucun cas assumer une quelconque responsabilité en ce qui concerne les relations susceptibles d'être nouées entre les Utilisateurs et les tiers, partenaires ou non de VO3000, du fait ou à l'occasion de l'utilisation du Site web ;
  • avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation du Site web et/ou d'un site web tiers via les liens hypertextes disponibles sur le Site web, est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et des sanctions à votre encontre ;
  • que, du fait de la nature du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d'intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que VO3000 ne peut, en aucun cas, assurer la confidentialité, la sécurité ou l'intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.

VI. Dispositions diverses

VO3000 se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment. L’Utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

La nullité, en tout ou partie, de l’une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation, en raison de l’existence d'une disposition légale ou réglementaire contraire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions des Conditions d’Utilisation ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

VO3000 se réserve le droit de transférer, à tout tiers de son choix et sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations qu'il tient des présentes Conditions d'Utilisation, ce que vous reconnaissez accepter.

Vous reconnaissez être informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

L’Utilisateur s'engage, lors de l'utilisation qu'il fera du Site web, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de VO3000.

Dans l'hypothèse où VO3000 aurait de bonnes raisons de croire qu'un Utilisateur n'a pas observé l'une des dispositions visées ci-dessus, VO3000 se réserve le droit, de suspendre ou de supprimer l'accès de cet Utilisateur au Site web, sans mise en demeure préalable. L'exercice ou l'absence d'exercice de ce droit de suspension ou de suppression d'accès au Site web ne saurait engager la responsabilité de VO3000 à l'égard de l’Utilisateur.

En cas de litige relatif aux présentes Conditions d’Utilisation et/ou à l‘utilisation du Site web, le droit applicable sera le droit français.

Par ailleurs, tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

CLIO DCI 110 ENERGY GTLINE

SACRIFIEE FULL PACK GT-LINE PACK TECHNO - CARTOGRAPHIE EUROPE - RLINK2 EVOLUTION - EASY PARK ASSIST AIDE AU PARKING ASSISTÉE AVEC R AV/AR/LAT ET CAMERA DE RECUL ROUE DE SECOURS

Accéder à l'offre >>

RENAULT CLIO DCI 110 ENERGY GTLINE
SCENIC IV DIFFERENTES MOTORISATIONS

AFFICHAGE TETE HAUTE EASY PARK ASSIST ROUE DE SECOURS GALETTE TOIT EN VERRE FIXE PANORAMIQUE

Accéder à l'offre >>

RENAULT SCENIC IV DIFFERENTES MOTORISATIONS

MEGANE IV BERLINE TCE 130 ENERGY ZEN

PACK R-LINK 2 ROUE DE SECOURS SELLERIE MIXTE SIMILICUIR/VELOUR NOIR RETROVISEURS EXT RABATTABLES ELECTRIQUEMENT ECLAIRAGE D'AMBIANCE SUR LES PANNEAUX DE PORTES AV/AR PEINTURE BLANC NACRE

Accéder à l'offre >>

RENAULT MEGANE IV BERLINE TCE 130 ENERGY ZEN
500 1.2 69 CH LOUNGE

BAGUETTES LATERALES COULEUR CARROSSERIE (INCLUS LOGO 500) CLIMATISATION AUTOMATIQUE AVEC FILTRE ANTI-POLLEN JANTES ALLIAGE DE 16" MULTISPOKE NAVIGATION PEINTURE ELECTROCLASH GREY

Accéder à l'offre >>

FIAT 500 1.2 69 CH LOUNGE